Marque enregistrée - Marque en vigueur

NORMANDS & CONQUERANTS
STADE MALHERBE CAEN-CALVADOS-BASSE NORMANDIE, SA à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
4271575
Date de dépôt :
12/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/05/2026
NORMANDS & CONQUERANTS de STADE MALHERBE CAEN-CALVADOS-BASSE NORMANDIE

Présentation de la marque NORMANDS & CONQUERANTS

Déposée le 12 mai 2016 par la Société Anonyme (SA) STADE MALHERBE CAEN-CALVADOS-BASSE NORMANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NORMANDS & CONQUERANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STADE MALHERBE CAEN-CALVADOS-BASSE NORMANDIE domicilié(e) Boulevard Georges Pompidou - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 789 294 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Masson Bastien, FIDAL domicilié(e) 1 RUE Claude Bloch, CS 15093 - 14078 - CAEN - France.

La marque NORMANDS & CONQUERANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4271575.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMANDS & CONQUERANTS arrivera à expiration en date du 12 mai 2026.

STADE MALHERBE CAEN-CALVADOS-BASSE NORMANDIE a également déposé les autres marques suivantes : STADE MICHEL D'ORNANO , STADE MALHERBE CAEN 1913 , STADE MALHERBE , STADE MALHERBE CAEN CALVADOS BASSE-NORMANDIE , STADE MALHERBE CAEN CALVADOS BASSE NORMANDIE


STADE MALHERBE CAEN-CALVADOS-BASSE NORMANDIE, SA à conseil d'administration - Boulevard Georges Pompidou - 14000 - CAEN - France - SIREN 383789294


M. Masson Bastien, FIDAL - 1 RUE Claude Bloch, CS 15093 - 14078 - CAEN - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Bougies et mèches pour l'éclairage ;

Aimants, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques ; souris d'ordinateurs ; tapis de souris ; housses pour tablette et pour téléphones portables ; étuis pour tablettes et pour téléphones portables ; coques pour tablettes et téléphones portables ; sacoches conçues pour ordinateurs portables, enceintes acoustiques audio ; hubs USB, radios comportant une horloge ; agendas électroniques, casques à écouteurs ; clé USB ; écouteurs téléphoniques ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; lunettes de protection pour le sport ;

Tétine (sucette), biberon ;

Joaillerie, bijouterie, porte-clefs de fantaisie, montre, pendule ; horlogerie et instruments chronométriques ; radio réveils ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts, verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; médaillons ; breloques, chaînes, colliers, bagues, bracelets, pendentifs, étuis pour l'horlogerie et la bijouterie ;

Papier, carton, produit de l'imprimerie, photographie, cahier, classeur (article de bureau), trousse à dessin, pochette (article de bureau), sac (enveloppe, pochette) en papier ou en matière, plastique pour l'emballage, porte crayon, porte-monnaie, stylo, carte, autocollant, (article de papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies, articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; périodiques ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessins, mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier, linge de table en papier ; serviettes en papier à usage ménager ; bavoirs en papier, papier hygiénique, sacs et sachets (enveloppes pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; autocollants, images ; almanachs, carnets, cartes géographiques, cartes de voeux, cartes de voeux musicales, écritoires ; nécessaires pour écrire (papeterie écritoire), trousses à dessin, stylos, carnets, étiquettes ; trombones à papier ; boîtes de peinture (matériel scolaire), chevalets pour la peinture ; drapeaux et fanions en papier ; cartes de fidélité ; cartes d'abonnement, figurines (statuettes) en papier mâché, maquettes d'architecture, reproductions d'art graphique ; moules pour argile à modeler ;

Cuir et imitations du cuir et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, porte-monnaie, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacs à dos, sacs de voyage, sacs-housses pour les vêtements (pour le voyage), boîtes en cuir ou en carton-cuir, malle, valise, sac à dos, sac de campeur, sac de plage, sac de sport, sac de voyage, sac d'écolier, portefeuille, porte carte (porte-feuille), cartable, parapluies, parasol, canne ; cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles, sacs, porte-documents, bourses ; porte-monnaie ; sacs, notamment sacs à dos, sacs à main, sacs à roulettes, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements, sacs de sport ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; trousses de toilette vendues vides, trousses de voyage ; colliers et habits pour animaux ; filets à provisions ; boîtes en cuir ou en carton cuir ; étuis pour clefs ; écharpes pour porter les bébés ;

Peigne et éponge, ustensile et récipient pour le ménage ou la cuisine, pulvérisateur de parfum, vaporisateur à parfum, sac isotherme, tasse, mug, verrerie, porcelaine et faïence non compris dans d'autres classes, à savoir : figurines en porcelaine ou en verre, vases, vaisselle, verres (récipients), porte-savon, porte-serviettes ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues, statuettes, figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; assiettes ; carafes ; vaisselle ; moules, plats de cuisine ; gourdes ; cafetières non électriques ; théière ; brosses, chandeliers, chopes ; cireuses pour chaussures non électriques ; corbeilles à usage domestique ; flacons, nécessaires de toilette ; ouvre bouteille, pots ; sacs isothermes ; porte-cartes de menus ; ronds de serviettes ;

Tissu et produit textile non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain, (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), couverture de lit et de table, serviette de toilette en matière textile ; drap ; drap housse ; taie d'oreiller ; housse de couette ; sac de couchage (enveloppe cousue remplaçant les draps) ; drapeaux non en papier, fanion non en papier ; tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile, tissus élastiques ; velours ; linges de lit ; linges de maison ; linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; drapeaux et fanions non en papier ; bannières, calicots, housses d'oreiller ; housses de protection de meubles ; mouchoirs ; enveloppes de sacs de couchage ; draps de lit ; gants de toilette ; serviettes de toilettes ; serviettes de plage ; tentures murales en matière textiles, rideaux ; torchons ;

Vêtement, chaussures, chapellerie, vêtement de sport, survêtement, maillot, short, tee shirt, culotte, pantalon, sous-vêtement, chaussettes, casquette, gants (habillement), veste, parka, coupe-vent, bas, pantacourt, polo, chemise, cravate, crampons de chaussures de football, débardeur, peignoir, sortie de bain, bavoir non en papier, claquettes, écharpe, bonnet, sweat shirt, débardeur, layette ; vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises, maillots de sport ; chasubles, sous-vêtements ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; t-shirt ; polos ; débardeurs ; vestes ; vestes de sport, parkas ; écharpes ; pantalons ; bermudas ; shorts de sport ; maillots de bain ; nuisettes ; pyjamas ; peignoirs ; ceintures (habillement), fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; casquettes, chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport, crampons de chaussures de football ; bandeaux pour la tête ; bavoirs non en papier ; semelles intérieures ;

Broche (accessoire d'habillement), pin's (accessoire d'habillement) ;

Jeux, jouet, décoration pour l'arbre de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), ballon de jeu, gants de football, peluches, cartes à jouer, articles de pêche articles de gymnastiques ou de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries, arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirails de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues et billes de billards ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ou à roulettes, trottinettes ; planches à voile ou pour le surf, raquettes ; raquettes à neige ; skis ; figurines de jeu, tees de golf ; machine de jeu vidéo ; manettes de jeux vidéo ; sacs de frappe ; sacs de golf ; sacs de tennis ou autres articles de sport ; gants de jeux, gants de sport, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; protège-coudes, protège-genoux, protège-tibias ; ceintures pour le sport ; ceintures pour la natation ; jeux vidéo portatifs ;

Articles pour fumeurs ; allumettes ; briquets pour fumeurs, étuis à cigares, boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux, à des programmes audiovisuels (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement, gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; service d'affichage ; conseils techniques en démonstration de produits ; relations publiques, audits d'entreprises (analyses commerciales) ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; services d'aide à la direction des affaires ; services d'affichage publicitaire ; gestion d'affaires pour le compte de sportifs, d'artistes, recherche de parraineurs, recherche de parrainage (sponsoring par promotion publicitaire) d'entreprises dans le cadre de compétition sportives ; services de présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail, dans les domaine des produits de beauté, d'hygiène, des cosmétiques des objets métalliques, des produits audiovisuels, informatiques, de télécommunications, bureautiques, des logiciels de jeux, des périphériques d'ordinateurs, des enceintes et écouteurs stéréo audio, des téléphones portables, des accessoires pour téléphones portables et tablettes, des lunettes, des aimants décoratifs, des calculatrices portables, des articles de protection pour le sport, des articles de joaillerie et de bijouterie, des articles d'horlogerie, des articles de papeterie, des livres et autres publications, des articles textiles, des reproductions d'art graphique, des autocollants, des fanions et drapeaux, des articles de maroquinerie, de bagagerie, des trousses de toilette, des produits et articles de décoration, d'ameublement, bougies parfumées, des objets d'art en toutes matières, des ustensiles pour la cuisine, vaisselle et verrerie, des articles vestimentaires, des chaussures, de la chapellerie, des jeux et jouets, des articles de sport, notamment balles, ballons, protège-tibias, gants, des accessoires pour jeux vidéo, des articles pour fumeurs, d'instruments de musique, d'écriture, des produits alimentaires, des boissons, des produits d'entretien d'installations sportives, de pelouses ; services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle ; services de fidélisation liés à l'utilisation d'une carte ; organisation d'opérations commerciales de fidélisation d'une clientèle ; services de recrutement de personnel, en particulier de sportifs ; émission de cartes de fidélisation de supporteurs permettant le contrôle d'accès à des stades ou à des événements sportifs ; services de promotion des produits et services de tiers, par le moyen de partenariats et de licences rendus dans le cadre de manifestations sportives ;

Organisation de voyages ;

Éducation, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs, publication de livres, prêt de livres, production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; divertissements télévisés, radiophoniques ; organisation de loterie et de paris, jeux d'argent ; services de camps de vacances (divertissement) ; services de clubs de sports (divertissement) ; camps (stages) de sport et de perfectionnement sportif ; services de clubs de mise en forme ; organisation de spectacles, de compétitions sportives, d'expositions à buts culturel, sportif ou éducatif ; pensionnats ; services d'un club sportif et de ses activités sportives et culturelles ; location de terrains de sport, de matériel de sport, de films cinématographiques ; location de stades ; location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules ; camps (stages) de sport et de perfectionnement sportif ; mise à disposition d'installations sportives ; réservation de places pour des compétitions sportives et pour des matchs, mise à disposition d'infrastructures de divertissement, à savoir salons VIP et loges à l'intérieur et à l'extérieur de stades ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication et édition de livres et de revues ; service de traduction ; production de films autres que publicitaires.